Message
par lelouis » 30 juil. 2020 18:00
Bonjour,
Il m'a été demandé dans un autre post de demander à un copain de nous raconter ses démarches pour obtenir la carte grise de son side acheté à l'étranger.
Je viens de recevoir son message et je l'en remercie encore.
Ce qui suit est le texte intégral y compris le petit coup de grognon du début:
"Je ne parlerai pas de la petite galère avec une des secrétaires de la FFVE, car cela n’apportera rien. Même si je dois souligner ici, que je trouve étrange que l’on soit obligé de passer par une association pour avoir un document administratif. Et que surtout, ce sont les seuls à pouvoir faire une attestation de « véhicule de collection ». Mais c’est un autre sujet…. Ne vous fâchez pas avec eux ! Il y a des gens super compétents et inutile de vouloir gruger, ils connaissent leur métier.
Achat d’une Dniepr MT10-36 1983 de Lituanie par l’intermédiaire d’un importateur Franco-Russe en septembre 2019.
En plus de la machine, j’ai reçu comme documents :
· La carte grise originale (petit livret qui indique les contrôles techniques périodiques)
· Sur feuille a4, la traduction succincte de cette carte grise. (Uniquement les informations utiles)
· Le quitus fiscal. (Rempli et validé par l’importateur au centre des impôts de sa ville)
· Formulaire de vente du propriétaire Lituanien à l’importateur. (Document Français. Le même que celui qu’on utilise pour les ventes de véhicules ici. CERFA 15576*01)
· Le même formulaire de l’importateur vers moi. (CERFA 15576*01)
· La facture de l’importateur.
Je précise, qu’il n’a pas été nécessaire de faire une carte grise entre le vendeur et l’importateur.
Dossier FFVE :
· Copie de tous les documents ci-dessus.
· Le dossier pour la FFVE.
. Fiche de suivi.
. Formulaire de demande.
. Déclaration sur l’honneur.
. 3 photos. Suivant les angles indiqués sur la fiche de suivi.
. 1 photo ou l’on peut lire le numéro du moteur.
. Un chèque de 60 euros.
Ce dossier a été expédié fin septembre 2019 à la FFVE.
Mon dossier a été refusé, car il manquait la photo du numéro sur le châssis. Non demandé !!!
Donc, par défaut, d’après mon interlocuteur, il faut envoyer des photos de tous les éléments de la machine !!! Partout où il y a un numéro ! De loin et de près !!! Il savait exactement où se trouve le numéro frappé.
Quoi qu'il en soit, je reçois l'attestation vers le 10 novembre 2019.
Je dépose sur le site de l’ANTS le dossier et transmets tous les documents demandés. Il y a la possibilité de téléverser tous les documents utile. (Assez bien fait, je trouve)
Je reçois, fin novembre ma carte grise.
Une erreur ! La différence entre le poids à vide et le poids total autorisé est de 20 kg !!!
Retour sur le site de l’ANTS. Demande de rectification.
Une semaine plus tard, je reçois ma nouvelle carte grise. (6 / 12 / 2019) L'erreur a été corrigée.
Je me rends compte, que sur la mention carrosserie, J.3, il est inscrit : Side-Car
Or pour ce modèle cela devrait être « Solo Side-car » Sinon, interdiction de décrocher le panier.
Je fais une nouvelle demande de modification sur le site de l’ANTS. Pas de réponse.
Je demande à l'importateur de me faire un document stipulant la mention SOLO Side-car. Pas de retour.
Enfin, j'envoie un mail à mon interlocuteur de la FFVE, qui connait bien cette machine. Je lui demande de bien vouloir me refaire une attestation SOLO Side-Car, car ce modèle est forcément en Solo Side-Car.
Par chance, j’ai reçu, très rapidement l’attestation, enfin conforme.
Retour sur le site de l’ANTS, j’ai redemandé une correction, mais en pouvant cette fois ci justifier avec l’attestation FFVE.
Le 6 janvier 2020, j’ai reçu ma carte grise conforme !
Moins de 4 mois pour avoir les papiers français et conformes. Patience et persévérance. Le plus important, c’est d’avoir les bons documents au départ."
Dernière modification par
lelouis le 30 juil. 2020 21:05, modifié 1 fois.
De Tintin à Indiana Jones tous les Héros roulent en side-car.