DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
Kamarades , bien le bon jour .
Nul n est censé ignoré la loi et celle ci se rappelle a nous par surprise et traitrise dans ce cas.
Voulant immatriculer une des mes nombreuses mobs MOTOBECANE et autres épaves du fond du jardin j ai préparé l habituel dossier de demande de première immatriculation .
Je ne vous fais pas la liste a la Prévert nous ne sommes pas a la préfecture ni sur le site de l ANTS
bon déjà il faut savoir que pour faire toute demande d immat il faut être assuré (le véhicule s entend) . C est donc a l assureur in fine de vérifier les concordances numéros type etc , tout ce qui figure sur une future CG et je suppose de vérifier aussi le fichier des véhicules voles.
en clair l état s est défaussé sur le privé de ce travail qui est a mon sens le sien , vérifier que le demandeur est de bonne foi et même qu il ne s est pas fait refiler un truc tombé d un camion.
on peut même s insurger du fait d assurer une épave avant réparations et donc demande de CG .
Nonobstant toutes ces franchouillardises typiques de notre beau pays me voici apres des semandes dattente ( et de paiment de 4 , iui , quatre , euros , en possession de tous les documents .
j envoie tout ça a un privé , pas a l ants , la derniere fois avec l av3 ex zorgol 8 mois d attente, la guzzi ex zorgoline 7 mois . La j assure par un canal payant mais professionnel .
Et la bingo , ou est le Control Technique de la mob ?
bref pas de demande de cg pour les mobs sans cg , pratique avec mes habituels tromblons a remettre en etat
fin de la phase 1
Phase 2
Ayant prevu deux longs voyages en Europe SUD et EST cet été qui s annonce "a la rame " plutot qu en side , je decide donc d aller voir mon assureur pour l ex carte verte ou tous les pays assurés sont inscrits dessus.
en qq click j ai le desiré document , en blanc , exactement le meme qu avant . Conclusion , quelqu un economise du papier (c est nbien ) sur le dos du payeur (moi) car on peut l editer a la maison .
faut juste un ordi , une imprimante , du courant , du papier , et savoir se servir de tout ca . Jen ai pas eu de remise mais j ai ete bien acceuilli et j ai le doc .
Phase 3
Me revoila avec le CT mais pour le URAL , car comme pour le doc de l assurance les autres pays de E dont certains sont prompts a arreter l etranger et ( et etc ....) je veux tous les docs en règle .
j ai donc passé le CT du URAL RANGER 2012 .
Il sortait de chez SEB pour la révision , grosse, des 95mkm , tout , absolument tout a été vérifié , y compris roulement de direction, jeux bras oscillants et tutti quanti
il faut savoir que sur mon RANGER tout est d origine , même le tuyau de reniflard est dans le filtre a air ( achtung Autriche , Germany , Lichtenstein, et autres zélote de l ordre)
donc disque de frein neuf , liquide, pneus , suspension de la shock factory, pots d origine , filtre a air origine ...
le control en lui même , dans la bonne ville de CHABEUIL 26 , c est bien passé , d abord parce que j avais la facture de le révision et puis visuellement rien ne traine , pas de rafistolage . Essais de tout le circuit éclectique , recherche de fuite, freinage mais a l arrêt .
en effet , personne n a de banc spécifique pour les sides donc les essais de puissances de freinages , de jeux dans les bras oscillants , ben c est pas possible .
une moto sur quille oui, la on y coupe pas , ainsi que les fuites d huile, les joints spi des susoensions.
après avoir regardé dessus dessous et sur les coté ,test de la pollution . A mon grand étonnement et je ne sais pas par rapport a quels critères mais c est limite limite mais bon.
surprenant pour un 2012 il me semble .
la seule modif et encore pas sur il me semble que les diffuseurs des carbus sont a 14 trous (?) car venant de chez Kawasaki a la place de ceux d origine , je ne suis pas revenu en arriere par flemme . Avec une un conso entre 6.5 et 7 l je touche a rien .
en fait personne n a vraiment l outillage pour les sides ou les motos. Ce qui est commun aux vl , cad pollution et bruit ok , le reste c est du visuel, du document si on les a et la bonne tète du biker ( c est moi qui dit ça ) .
conclusion , si vous avez un engin entretenu et qui présente bien les contrôles spécifiques comme le jeux de la colonne, les bras oscillant et même des rayons casses et les jantes avec fentes c est difficile de savoir si cela va être détecté , pour le moment.
et quand a la mob elle a passe le control , les documents ont été envoyés a qui de droit .
Nul n est censé ignoré la loi et celle ci se rappelle a nous par surprise et traitrise dans ce cas.
Voulant immatriculer une des mes nombreuses mobs MOTOBECANE et autres épaves du fond du jardin j ai préparé l habituel dossier de demande de première immatriculation .
Je ne vous fais pas la liste a la Prévert nous ne sommes pas a la préfecture ni sur le site de l ANTS
bon déjà il faut savoir que pour faire toute demande d immat il faut être assuré (le véhicule s entend) . C est donc a l assureur in fine de vérifier les concordances numéros type etc , tout ce qui figure sur une future CG et je suppose de vérifier aussi le fichier des véhicules voles.
en clair l état s est défaussé sur le privé de ce travail qui est a mon sens le sien , vérifier que le demandeur est de bonne foi et même qu il ne s est pas fait refiler un truc tombé d un camion.
on peut même s insurger du fait d assurer une épave avant réparations et donc demande de CG .
Nonobstant toutes ces franchouillardises typiques de notre beau pays me voici apres des semandes dattente ( et de paiment de 4 , iui , quatre , euros , en possession de tous les documents .
j envoie tout ça a un privé , pas a l ants , la derniere fois avec l av3 ex zorgol 8 mois d attente, la guzzi ex zorgoline 7 mois . La j assure par un canal payant mais professionnel .
Et la bingo , ou est le Control Technique de la mob ?
bref pas de demande de cg pour les mobs sans cg , pratique avec mes habituels tromblons a remettre en etat
fin de la phase 1
Phase 2
Ayant prevu deux longs voyages en Europe SUD et EST cet été qui s annonce "a la rame " plutot qu en side , je decide donc d aller voir mon assureur pour l ex carte verte ou tous les pays assurés sont inscrits dessus.
en qq click j ai le desiré document , en blanc , exactement le meme qu avant . Conclusion , quelqu un economise du papier (c est nbien ) sur le dos du payeur (moi) car on peut l editer a la maison .
faut juste un ordi , une imprimante , du courant , du papier , et savoir se servir de tout ca . Jen ai pas eu de remise mais j ai ete bien acceuilli et j ai le doc .
Phase 3
Me revoila avec le CT mais pour le URAL , car comme pour le doc de l assurance les autres pays de E dont certains sont prompts a arreter l etranger et ( et etc ....) je veux tous les docs en règle .
j ai donc passé le CT du URAL RANGER 2012 .
Il sortait de chez SEB pour la révision , grosse, des 95mkm , tout , absolument tout a été vérifié , y compris roulement de direction, jeux bras oscillants et tutti quanti
il faut savoir que sur mon RANGER tout est d origine , même le tuyau de reniflard est dans le filtre a air ( achtung Autriche , Germany , Lichtenstein, et autres zélote de l ordre)
donc disque de frein neuf , liquide, pneus , suspension de la shock factory, pots d origine , filtre a air origine ...
le control en lui même , dans la bonne ville de CHABEUIL 26 , c est bien passé , d abord parce que j avais la facture de le révision et puis visuellement rien ne traine , pas de rafistolage . Essais de tout le circuit éclectique , recherche de fuite, freinage mais a l arrêt .
en effet , personne n a de banc spécifique pour les sides donc les essais de puissances de freinages , de jeux dans les bras oscillants , ben c est pas possible .
une moto sur quille oui, la on y coupe pas , ainsi que les fuites d huile, les joints spi des susoensions.
après avoir regardé dessus dessous et sur les coté ,test de la pollution . A mon grand étonnement et je ne sais pas par rapport a quels critères mais c est limite limite mais bon.
surprenant pour un 2012 il me semble .
la seule modif et encore pas sur il me semble que les diffuseurs des carbus sont a 14 trous (?) car venant de chez Kawasaki a la place de ceux d origine , je ne suis pas revenu en arriere par flemme . Avec une un conso entre 6.5 et 7 l je touche a rien .
en fait personne n a vraiment l outillage pour les sides ou les motos. Ce qui est commun aux vl , cad pollution et bruit ok , le reste c est du visuel, du document si on les a et la bonne tète du biker ( c est moi qui dit ça ) .
conclusion , si vous avez un engin entretenu et qui présente bien les contrôles spécifiques comme le jeux de la colonne, les bras oscillant et même des rayons casses et les jantes avec fentes c est difficile de savoir si cela va être détecté , pour le moment.
et quand a la mob elle a passe le control , les documents ont été envoyés a qui de droit .
Le propre de l unité est d'exclure.
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
pas de demande de CG sans CT ( c est ce que je veux ecrire , suis un peu grumpy)
Le propre de l unité est d'exclure.
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
Merci pour ce partage. Je suis bien content de pouvoir échapper au CT quand j'en serai à la CG de la M72, qui est antérieure à 1960... ouf. Sans quoi je ne serais pas très optimiste.
Jean
Ural Tourist 2010, KMZ K750 1969, IMZ M72 1957
Faire en sorte que nos machine n'en soient qu'à la moitié de leur vie
Ural Tourist 2010, KMZ K750 1969, IMZ M72 1957
Faire en sorte que nos machine n'en soient qu'à la moitié de leur vie
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
Je peux dire que ce critère est facultatif car je viens de racheter le Sportsman de Berny et j'ai eu la carte grise sans CT via un pro (un ami de Berny).
La nouvelle CG comporte juste la mention : "visite à prévoir avant le 24 juillet 2024"
URAL FRANCE : un esprit d'aventure inspiré d'un side-car authentique au destin exceptionnel, une fierté transcendée par des liens humains sans frontière de la France jusqu'à la Russie. https://ural-france.com/
ЗОРГОЛ ЛЕ ТРОЛЛ
ЗОРГОЛ ЛЕ ТРОЛЛ
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
Alors deux choses , c est pour une demande de première immatriculation , la mob , donc pas de cg avec visite a prévoir , puisque justement je ne l ai pas la cg .toute l astuce du système est que si tu veux la cg il faut le CT
quand a la date butoir de 1960 c est a la condition d avoir une cg de collection
retour a la case départe , comme je n ai pas de cg même la mob de 1956 , une autre a faire immatriculer , n échappe pas au cg , même si je demande une cg en collection , pour l avoir faut le ct
on a pas le q sorti des ronces
quand a la date butoir de 1960 c est a la condition d avoir une cg de collection
retour a la case départe , comme je n ai pas de cg même la mob de 1956 , une autre a faire immatriculer , n échappe pas au cg , même si je demande une cg en collection , pour l avoir faut le ct
on a pas le q sorti des ronces
Le propre de l unité est d'exclure.
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
Peut-être qu'avec la procédure FFVE ce sera différent ?LAPIN a écrit : ↑25 mai 2024 17:44 quand a la date butoir de 1960 c est a la condition d avoir une cg de collection
retour a la case départe , comme je n ai pas de cg même la mob de 1956 , une autre a faire immatriculer , n échappe pas au cg , même si je demande une cg en collection , pour l avoir faut le ct
on a pas le q sorti des ronces
Jean
Ural Tourist 2010, KMZ K750 1969, IMZ M72 1957
Faire en sorte que nos machine n'en soient qu'à la moitié de leur vie
Ural Tourist 2010, KMZ K750 1969, IMZ M72 1957
Faire en sorte que nos machine n'en soient qu'à la moitié de leur vie
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
La FFVE pour les vehicules d'avant 1960 permet d'obtenir une ATTESTATION DE CONFORMITÉ DANS LE BUT D'OBTENIR UN CARTE GRISE COLLECTION aupres de l'ANTS cela coute 60€ pour l'attestation ET ENSUITE des frais pour la nouvelle carte grise collection auprés de l'ANTS.Westy64 a écrit : ↑25 mai 2024 18:36Peut-être qu'avec la procédure FFVE ce sera différent ?LAPIN a écrit : ↑25 mai 2024 17:44 quand a la date butoir de 1960 c est a la condition d avoir une cg de collection
retour a la case départe , comme je n ai pas de cg même la mob de 1956 , une autre a faire immatriculer , n échappe pas au cg , même si je demande une cg en collection , pour l avoir faut le ct
on a pas le q sorti des ronces
eNSUITE POUR AVANT 1960 carte grise collection PAS DE CONTROLE TECHNIQUE
Pour info : il y a 3 ans pour une voiture de 1989 avec carte grise normale, procedure aupres de FFVE ,60€ avec tous les documents y compris un C.T. Ensuite frais avec ANTS pour obtention de nouvelle CARTE GRISE COLLECTION 13.76€ et CT tous les 5 ans
A reflechir pour un vehicule d'avant 1960 l'investissement peut valoir le cout pour un ou 2 vehicules d'avant 1960 si plus de vehicules cea représente tout de meme un budget
Ne pas oublier que la FFVE ne fournit une attestation pour obtenir une cate grise collection seulement si le véhicule à 30 ans minimum
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
Salut mon JP
clairement pour moi , refaire passer mes cg en collection connaissant la ffve et l ants j ai renoncé .
je vais faire mes ct tous les 3 ans pour les vehicules qui roulent souvent les autres resteront dans le fond du garage .
je vais donc retrecir le parc , deja toutes les av3 et autres enclumes seront des objets de deco .
deja le ural, la kawa , deux mobs , une honda de 1970 ( pas la garder je pe,nse) et la puch de 1951 ça fait beaucoup .
ca c est la mob qui a passee le ct pour premiere demande d immat
ils vont tomber par terre quand je vais presenter celle la !
a cheval donné on regarde pas la denture
clairement pour moi , refaire passer mes cg en collection connaissant la ffve et l ants j ai renoncé .
je vais faire mes ct tous les 3 ans pour les vehicules qui roulent souvent les autres resteront dans le fond du garage .
je vais donc retrecir le parc , deja toutes les av3 et autres enclumes seront des objets de deco .
deja le ural, la kawa , deux mobs , une honda de 1970 ( pas la garder je pe,nse) et la puch de 1951 ça fait beaucoup .
ca c est la mob qui a passee le ct pour premiere demande d immat
ils vont tomber par terre quand je vais presenter celle la !
a cheval donné on regarde pas la denture
Le propre de l unité est d'exclure.
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
ca c est pour la deco
qu en au contrôle technique de celle la ...
berny voila pourquoi j ai récupéré celle de Montluçon !
le moteur est dans la boite en plastique et il fonctionne .
qu en au contrôle technique de celle la ...
berny voila pourquoi j ai récupéré celle de Montluçon !
le moteur est dans la boite en plastique et il fonctionne .
Le propre de l unité est d'exclure.
Re: DURA LEX SED LEX ou l assurance , le CT et autres impots
bon, c est bon pour la CG de ma mob !
alors comme je suis sur le forum Motobécane club de France j ai expliqué pour la xieme fois comment demander une CG , et cette fois avec le CT a jour en plus.
il y en a toujours pour dire que c est pas vrai , qu il ne faut pas de CT
bref et confirmation d instance supérieure ,ici , drome , il faut obligatoirement le ct pour acheter vendre ou demander une première immat pour tous les vermicules yc les mobs
zz
alors comme je suis sur le forum Motobécane club de France j ai expliqué pour la xieme fois comment demander une CG , et cette fois avec le CT a jour en plus.
il y en a toujours pour dire que c est pas vrai , qu il ne faut pas de CT
bref et confirmation d instance supérieure ,ici , drome , il faut obligatoirement le ct pour acheter vendre ou demander une première immat pour tous les vermicules yc les mobs
zz
Le propre de l unité est d'exclure.