nouveau du rhone

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Jifourale
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Re: nouveau du rhone

Message par Jifourale » 29 nov. 2021 19:31

Oui, mais il y a eu la neige ce WE, quelques autoroutes bloquées, les transporteurs qui ont du mal à recruter, etc... Par contre si c'est celui du sud, c'est moins explicable avec la météo (?).
Bof quelques jours encore à attendre, par rapport à un an !!!
Dans la série les commandes "comiques", une fois j'ai reçu 100 lecteurs CD au lieu d'un seul . Mais le délai de livraison était rapide. No comment.

Jifourale
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Re: nouveau du rhone

Message par Jifourale » 02 déc. 2021 17:49

Bonsoir à tous.
J' ai beaucoup parcouru le forum, mais ne trouve pas la réponse idoine (ça fait instructionné) , donc j'essaie ici ...

Dans ma recherche d'un engin à restaurer, il y a en ce moment 2 sides, mais avec des "cartes grise ukraine" (donc hors UE).

L'aventure de l'immatriculation , via un dossier ffve, est apparament possible, si on a le certificat des douanes ( 846-A ou IMA) + la copie du certificat étranger + copie du certificat de cession.

1ère question : est-ce que quelqu'un a déja tenté l'immat avec les papiers ukrainiens ?

2ème question : si la bécane a été acheté par un francais, sans etre tout de suite immatriculée, que cet acheteur francais veut maintenant la vendre (et moi l'acheter) : il y a une carte grise de retard (comme cela se passe souvent avec les camions d'occas). Alors pourrais je faire la demande alors que ce n'est pas moi, l'importateur qui l'a acheté ? Quelqu'un a déja eu ce genre de deal ?

Grand Merci de toutes vos réponses éclairées (vu qu'il fait nuit + tot, en ce moment, c'est bien utile)
(désolé : je n'arrive pas a mettre des smileys, a chaque fois il me sort le code HTTP xxx)

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Westy64
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Re: nouveau du rhone

Message par Westy64 » 04 déc. 2021 06:43

Bonjour,
Je suis en plein dedans... avec une machine de provenance Russie, via la Biélorussie et la Pologne. Je l'ai achetée à un marchand Polonais.
Les droits de douane ont été payés lors de l'entrée en Pologne (un document IMA Polonais l'atteste), mais elle n'a pas été immatriculée en Pologne.
J'ai ma facture d'achat, la facture d'achat de mon marchand, et une copie du certificat d'immatriculation Russe.
Je n'ai pas de certificat de cession Russe.
Tous les documents reprennent le N°de série de la machine (frappés sur le cadre, sur le moteur, et sur la plaque d'identité de la machine).
La difficulté provient de la partie impôts.
Normalement, pour un achat en Europe, on demande un quitus fiscal, mais comme la machine n'a pas été immatriculée en Pologne, ce n'est pas possible.
De même, je ne peux pas avoir de certificat E-846, car cela ne vaut que pour les véhicules qui entrent dans l'UE en France (la mienne est entrée par la Pologne).
Bref, je me sentais un peu seul, mais j'ai eu une réponse intéressante de mon service des douanes local, par un agent sensible au sujet. Je vous la livre:

Suite à notre CT et votre courriel, j'ai pris l'attache du bureau compétent en la matière de notre Direction Générale à Paris.

L'immatriculation pour un véhicule importé dédouané dans un autre Etat membre de l'UE pose problème. En effet, dans ce cas, la douane française n'est pas fondée à délivrer un document 846 A car les droits et taxes sont perçus dans un autre état membre. Les services fiscaux ne peuvent pas délivrer un quitus fiscal car le véhicule ne possède pas une immatriculation dans un état membre.

Ma direction m'a informé que la DGDDI (Direction Générale des Douanes) a adressé une lettre en 2020 à l'attention du Ministère de l'Intérieur en lui demandant d'appliquer les consignes suivantes :
Les CERT (Centre d'Expertise de Ressources et des Titres, il en existe 5 dédiés aux certificats d'immatriculation, démarches carte grise) sont tenus d'accepter l'immatriculation du véhicule sur la base de la déclaration en douane d'importation établie dans l'état membre en lieu et place du 846 A.

Vous pouvez donc procéder à la demande d'immatriculation de votre véhicule via le téléservice ANTS et/ou le CERT au vu de la déclaration d'importation établie en Pologne. En cas de problématique, vous voudrez bien nous en informer afin que notre Direction Générale fasse un rappel au CERT concerné.

Cordialement.

Je pense donc que je serai sauvé. Pourquoi serai et pas suis ?

Parce que la FFVE a renforcé sa procédure d'identification des machines qui lui sont présentées. Elle demande maintenant, en plus des photos classiques, des photos d'un journal dans l'image, pour attester de la date des prises de vues. J'imagine qu'ils recevaient des tas de dossiers avec des photos... discutables.
Ne connaissant pas cette subtilité, et butant sur la problématique douanière, j'ai mis la moto en pièces détachées, et envoyé le moteur en réfection AVANT de faire cette photo. Je ferai donc tout cela au retour du moteur... et après remontage.
Bon courage à toi.
Jean
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Re: nouveau du rhone

Message par Jifourale » 04 déc. 2021 18:38

Bonjour
Super réponse, Westy64, et grand merci de partager ton expérience en cours (si j'osais, je dirais "en long" ? :mrgreen: ).
- Je comprends enfin la remarque bizarre figurant sur le dossier ffve , dans la rubrique"5 photos du véhicule"...et à la dernière ligne "journal daté dans le véhicule".
- je comprend mieux aussi le distingo "de l'UE --> quitus fiscal (cerfa VT1993), et si hors UE --> IMA ou copie du 846-A (appelé aussi E-846)

Je constate aussi, que mon cas à 1ere vue (achat hors UE) semble bien gratiné et sans issue, si pas 846 A. Comme je suis en cours de négo d' achat, je vais bien me faire confirmer que le vendeur a tout ce qu'il faut ...
De toute façon, à lire les démarches quelque fois ubuesques des acheteurs, ici et là, je m'étais promis, une fois l'achat fait, de ne pas toucher la bécane tant que je n'aurais pas les papiers. Mais tiendrais-je ??? Une envie d'une belle salve, qui peut rester de marbre ?

Petite précision, si tu sais : il me semblait que le 1er dossier à faire avant toute chose, était le dossier ffve. Peut etre ai-je mal compris, mais tu as commencé par les douanes ? Pour pouvoir essayer de rentrer dans les cases du cas 3 "véhicule importé" du dossier ffve, ou pour une autre raison ?

Je te souhaite également bon courage . Bien cordialement

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Westy64
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Re: nouveau du rhone

Message par Westy64 » 04 déc. 2021 21:42

Nos dossiers diffèrent sur 2 points :
Tu as un dossier qui semble complet, mais avec une CG de retard.
Je n'ai pas de 846-A, mais j'ai un IMA (que la DGDDI considère comme devant être valable).
A voir si nous nous en sortons tous les deux.

Quant à la précision, c'est très clair.
Sans les documents douaniers, ton dossier FFVE sera incomplet.
Tu dois commencer par la partie douanière.
Bon courage.
Jean
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Re: nouveau du rhone

Message par zorgol94 » 05 déc. 2021 02:00

Bonjour à vous deux,
Votre expérience est très intéressante car c'est un sujet qui reviens souvent en question mais avec peu de réponses.
Merci de compléter ce sujet dans le dossier prévu pour cela car ici vous êtes dans le rubrique présentation et pour les lecteurs qui cherches des renseignement sur la question des immat, ça peu être difficile de trouver cette discussion.
J'ai vu que Westy a commencé un peu ici : https://forum.ural-france.com/viewtopic ... 484#p15484 c'est bien là qu'il faut continuer la discussion.

Merci de votre compréhension.
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Re: nouveau du rhone

Message par Westy64 » 05 déc. 2021 10:29

zorgol94 a écrit : 05 déc. 2021 02:00 Bonjour à vous deux,
Votre expérience est très intéressante car c'est un sujet qui reviens souvent en question mais avec peu de réponses.
Merci de compléter ce sujet dans le dossier prévu pour cela car ici vous êtes dans le rubrique présentation et pour les lecteurs qui cherches des renseignement sur la question des immat, ça peu être difficile de trouver cette discussion.
J'ai vu que Westy a commencé un peu ici : https://forum.ural-france.com/viewtopic ... 484#p15484 c'est bien là qu'il faut continuer la discussion.

Merci de votre compréhension.
J'ai alimenté la section idoine des seuls éléments qui me semblent pertinents dans un dossier "technique". J'avais déja parcouru cette section qui est parfaite: factuelle, administrative. J'y ai découvert l'adresse d'une ressource de traduction recommandée. J'aurais pu en mettre une autre, avec la mention "ne pas utiliser" :mrgreen: .

Ceci dit, je pense que chacun peut continuer sur son post à raconter son histoire, tout en recopiant dans le post-précité les éléments qui sont réellement de nature à aider les autres candidats à l'importation.
Sinon, nous risquons d'avoir un sujet "technique" qui sera pollué par nos petites aventures, les réactions, etc etc...
Je dis ça je ne dis rien. ;)
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Re: nouveau du rhone

Message par Jifourale » 05 déc. 2021 18:19

bonjour zorgol.
Pas de souci pour moi, si tu veux ou si tu peux, transférer ma discussion depuis le 2 dec 17h49, dans la partie "immatriculation" ou "techniques" ou "papier sil vous plait" (c'est une blague), mais ce serait pas mal ...
Voit ce qui arrange le plus grand nombre.
Perso, pour les recherches, j'utilise par mot clef, mais je comprends que cette discussion peut etre intéressante pour d'autres membres, et difficile à trouver, pour ceux qui ne font pas de recherche par mot clé.
Après ce que dit Westy est plein de bon sens aussi.
Ne vous battez pour moi. Cool Raoul.
Bien cordialement.

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Re: nouveau du rhone

Message par zorgol94 » 06 déc. 2021 18:28

Westy64 a écrit : 05 déc. 2021 10:29 ...
Ceci dit, je pense que chacun peut continuer sur son post à raconter son histoire, tout en recopiant dans le post-précité les éléments qui sont réellement de nature à aider les autres candidats à l'importation.
Sinon, nous risquons d'avoir un sujet "technique" qui sera pollué par nos petites aventures, les réactions, etc etc...
Je dis ça je ne dis rien. ;)
Sauf que, au risque de me répéter, ici c'est la rubrique "présentation" et comme tu as pu le remarquer on essaye d'organiser le bidule, hors donc pour que chacun raconte son histoire on a prévu la rubrique qui va bien ici : https://forum.ural-france.com/viewforum.php?f=18
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